Bonjour à vous tous.

 

Habituellement, je suis en silence les échanges qui ont lieu sur Hérodote. Je m'interroge sur une pratique qui suscite chez moi quelques questions.

 

Je travaille à titre de consultant en histoire pour des entreprises, dont des archéologues. Lors des derniers contrats, je devais, en plus de mon rapport, fournir les sources de documents iconographiques présentant un intérêt particulier. À partir de l'Internet, il m'a été facile de trouver plusieurs photographies et d'en ajouter une copie aux dossiers que j'ai remis à mes clients. J'ai pris soin de préciser que ces reproductions devaient restées à usage interne puisque les droits n'avaient pas été acquité. On m'a alors dit que la reproduction pour ce type de rapport était autorisée et légale.

 

J'aimerais savoir s'il est légal de reproduire des documents iconographiques à titre de consultant en histoire dont le tâche est de produire un rapport de recherche dans le contexte d'une étude de nature patrimoniale ?

 

J'aimerais aussi savoir si vous savez qui pourrait m'informer à ce sujet ?

 

Bien à vous, un collègue qui se veut prudent.

Fernand Hébert